REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE

 

I – Dispositions générales

 

Art.1 – La bibliothèque municipale est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l’information et à la documentation de la population.

 

Art.2 – L’accès à la bibliothèque et à la consultation sur place des livres et documents sont libres et ouverts à tous.

 

 Art.3 – La consultation, sur place, des documents est gratuite. Le prêt à domicile est consenti pour une cotisation forfaitaire annuelle dont le montant est déterminé chaque année (5 euros). Cette cotisation n’est en aucun cas remboursable.

 

Art.4 – Le personnel de la bibliothèque est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources de la bibliothèque.

 

II- Inscriptions

 

Art.5 – Pour s’inscrire à la bibliothèque, l’usager doit justifier de son identité et de son domicile.

 

Art.6 – Les enfants et les jeunes de moins de dix-huit ans (18 ans) doivent, pour s’inscrire, être munis d’une autorisation écrite de leurs parents. D’autre part, leur inscription est gratuite.

 

III – Prêt

 

Art.7 – Le prêt à domicile n’est consenti qu’aux seuls usagers inscrits à la bibliothèque.

 

Art.8 – La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place ; ils font l’objet d’une signalisation particulière.

 

Art.9 – L’usager peut emprunter 6 livres pour une durée de 4 semaines, ainsi que 2 cd et 2 dvd pour une période de 2 semaines.

 

Art.10 – Les disques ne peuvent être utilisés que pour des auditions ou visionnages à caractère individuel ou familial. La reproduction de ces enregistrements est formellement interdite. L’audition publique en est possible sous réserve de déclaration aux organismes gestionnaires du droit d’auteur dans le domaine musical (SACEM). La bibliothèque dégage sa responsabilité de toute infraction à ces règles.

 

Art.11 – La bibliothèque dispose d’une liseuse dont le prêt est réservé aux abonnés, avec une cotisation à jour, âgés de plus de 16 ans (un parent ou un représentant légal doit signer la charte de prêt pour les abonnés mineurs). Prêt pour une durée de 3 semaines, prolongeable si la liseuse n’est pas réservée ; réservation obligatoire  auprès des bénévoles.

 

Recommandations et interdictions

 

Art.12 – En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque pourra prendre toutes dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappels, suspension du droit de prêt si répétition…)

 

Art.13 – En cas de perte ou détérioration grave d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur.

 

Art.14 – Les usagers de la bibliothèque sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux afin de respecter la tranquillité et le travail d’autrui. Il est interdit de fumer, manger et boire, sauf animation expressément organisée par les bénévoles.

 

Art.15 – Les enfants sont, dans les locaux, sous la responsabilité de leurs parents. Le personnel de la bibliothèque les accueille, les conseille mais ne peut en aucun cas faire office de garderie.

 

Application du règlement

 

Art.16 – Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à respecter le présent règlement.

 

Art17. – Des infractions ou négligences répétitives peuvent entrainer la suspension temporaire ou définitive du droit de prêt, voir même l’interdiction de l’accès à la bibliothèque.

 

Art.18. – Les bénévoles de la bibliothèque sont chargés de l’application du règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux, à l’usage du public.